Objet

Identity-Edition est une maison d’édition indépendante qui développe, édite et diffuse des ouvrages destinés à transmettre des connaissances, des idées, des récits et des outils de compréhension.

Les présentes conditions ont pour objet de préciser les principes applicables à l’utilisation du site identity-edition.com et aux informations, contenus et services qui y sont présentés.

Accès au site

L’accès au site est libre, sous réserve des interruptions nécessaires à sa maintenance, à sa sécurité ou à son évolution technique.

Identity-Edition s’efforce de maintenir les informations publiées accessibles et à jour, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou l’absence absolue d’erreurs techniques.

Publications et contenus éditoriaux

Le site présente notamment les ouvrages, collections, projets, ressources, actualités et activités éditoriales d’Identity-Edition.

Les descriptions, illustrations, couvertures, extraits et informations présentés sur le site ont pour objectif d’informer le public. Les caractéristiques d’un ouvrage peuvent évoluer au cours de son développement éditorial jusqu’à sa publication définitive.

Projets éditoriaux et propositions d’auteurs

Lorsqu’Identity-Edition permet l’envoi d’un manuscrit, d’un projet, d’une proposition éditoriale ou d’une demande de collaboration, cet envoi ne constitue pas une acceptation du projet ni un engagement de publication.

Toute publication, collaboration ou exploitation d’une œuvre fait l’objet, lorsqu’elle est retenue, d’un accord spécifique définissant les droits et obligations des parties.

L’auteur ou le porteur du projet reste responsable de l’origine des contenus qu’il transmet et doit disposer des droits nécessaires sur les textes, images ou autres éléments communiqués.

Commandes et ventes

Tant qu’aucun système de vente directe n’est proposé sur le site, la présentation d’un ouvrage ou d’une publication ne constitue pas, à elle seule, une vente automatique.

Lorsque la vente directe de publications sera proposée, les conditions applicables à la commande, au prix, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation et aux éventuels retours seront précisées dans des Conditions générales de vente spécifiques.

Responsabilité

Identity-Edition veille à la qualité éditoriale et à la clarté des contenus qu’elle publie et met à disposition.

Les ouvrages, ressources et informations proposés ont une vocation éditoriale, culturelle, pédagogique ou informative selon leur nature. Ils ne remplacent pas, lorsqu’une situation l’exige, l’avis individualisé d’un professionnel compétent.

Identity-Edition ne peut être tenue responsable de l’utilisation faite par un utilisateur des informations ou contenus consultés, en dehors des responsabilités qui lui incombent légalement.

Propriété intellectuelle

Les textes, ouvrages, couvertures, illustrations, photographies, graphismes, concepts éditoriaux, ressources pédagogiques, documents, marques, logos et autres contenus présentés sur le site peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation expresse ou exception prévue par la loi, toute reproduction, adaptation, diffusion, traduction, représentation ou exploitation substantielle d’un contenu protégé nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concernés.

Identity-Edition respecte également les droits des auteurs, illustrateurs, photographes, traducteurs et autres créateurs dont les œuvres sont publiées ou présentées dans le cadre de ses activités.

Respect des personnes

Identity-Edition inscrit son activité dans une démarche de respect de la dignité humaine, de la liberté de pensée, de la diversité des personnes et de l’accès à la connaissance et à la culture.

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Évolution des présentes conditions

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Pour toute question relative au site, à une publication ou aux présentes conditions :

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